/
Détails du tableau des propriétaires

Détails du tableau des propriétaires

Le formulaire suivant est divisé en trois sections. La première est une section contenant les informations générales du tableau. La seconde est l'énumération des dossiers propriétaires, de leurs lots ainsi que les autres informations s'y rattachant. La dernière section est consacrée aux notes de bas de page.


Informations générales


Cette section contient les champs suivants:

  • Nº DT
  • Centre de service
  • MRC
  • Municipalité
  • CEP
  • District judiciaire
  • Circonscription foncière
  • Cadastre
  • Désignation secondaire


Tous les champs de cette section sont filtrés en fonction des éléments sélectionnés dans les champs précédents. Par exemple, seules les désignations secondaires du cadastre sélectionné sont affichées dans la liste déroulante. Si vous choisissez un autre cadastre, des nouveaux choix vous seront offerts.


Les champs dont le nom est précédé par un "*", sont obligatoires. Ils doivent être remplis avant la sauvegarde du tableau des propriétaires.

Les informations contenues dans cette section seront partie prenante de l'en-tête du tableau des propriétaires.



Related content

Municipalités
More like this
Annexe A : Exécuter en tant qu’Administrateur
Annexe A : Exécuter en tant qu’Administrateur
More like this
Informations générales du dossier d'arpentage
Informations générales du dossier d'arpentage
More like this
Propriétaires, locataires et titres associés aux lots
Propriétaires, locataires et titres associés aux lots
More like this
Gestionnaire de servitudes de non-accès (SNA)
Gestionnaire de servitudes de non-accès (SNA)
More like this
Configuration des Éléments
Configuration des Éléments
More like this