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Pour ajouter un titre, appuyer sur le bouton Image Addedde la section "Titres".
Il est alors proposé deux méthodes pour ajouter un propriétaire à la parcelle préalablement sélectionnée:
- Créer un nouveau titre
- Sélectionner un titre existant dans la base de données
Pour associer un titre faisant déjà partie de la base de données, sélectionnez le bouton "option" du même nom ainsi que le ou les titres désirés de la liste.Pour terminer, appuyez sur le bouton "OK".
Image Added
Pour la création d'un nouveau titre, sélectionnez l'option du même nom et appuyez sur le bouton "Éditer...".
La fenêtre "Éditer un titre" permet de définir le titre à créer.
- N° d'inscription: Numéro du titre
- Date d'inscription: Date du dépôt du titre au bureau de la publicité des droits
- Circonscription: Circonscription où a été déposé le titre
- Mode d'acquisition:
Image Added