Ajouter/Supprimer un titre
- Philippe-Alexandre Bleau
- Communications Geo-Plus
Ajouter un titre
Pour ajouter un titre, appuyer sur le bouton 
de la section "Titres".
Il est alors proposé deux méthodes pour ajouter un propriétaire à la parcelle préalablement sélectionnée:
- Créer un nouveau titre
- Sélectionner un titre existant dans la base de données
Pour associer un titre faisant déjà partie de la base de données, sélectionnez le bouton "option" du même nom ainsi que le ou les titres désirés de la liste. Pour terminer, appuyez sur le bouton "OK".
Pour la création d'un nouveau titre, sélectionnez l'option du même nom et appuyez sur le bouton "Éditer...".
La fenêtre "Éditer un titre" permet de définir le titre à créer.
- N° d'inscription: Numéro du titre
- Date d'inscription: Date du dépôt du titre au bureau de la publicité des droits
- Circonscription: Circonscription où a été déposé le titre
- Mode d'acquisition: Décrit la nature de la transaction. Voir: les instructions pour la présentation des documents cadastraux p.120.
La section "Nom des parties" permet d'inscrire le nom et la qualité des parties signataires du titre.
Pour ajouter une partie, appuyer sur le bouton . Pour compléter l'entrée d'une partie, il suffit de sélectionner sa qualité et d'inscrire son nom.
Si le nom des parties a déjà été inscrit comme propriétaires associés au lot, il est possible de les récupérer en appuyant sur le bouton 
. Les noms des parties s'importeront automatiquement. Il ne restera qu'à sélectionner leur qualité.
Le bouton 
permet de supprimer le nom de l'enregistrement préalablement sélectionné.
Le champ "Notes" permet d'inscrire des informations ou les détails de l'acte. Par exemple, des notes de la description d'une servitude.
La section "Fichiers attachés" permet d'associer des documents au titre (l'acte de vente par exemple). Le fichier peut être visualisé en appuyant sur le bouton "Ouvrir"
| Note: assurez-vous que le fichier attaché soit sur un emplacement réseau accessible à l'ensemble des utilisateurs. Si ce n'est pas le cas, les fichiers seront disponibles que pour l'émetteur. |
|---|
Suppression d'un titre
La suppression d'un titre le dissocie du lot auquel il était associé. Ce dernier est toujours disponible dans la liste des titres disponibles dans la base de données courante.
Pour ce faire, sélectionner le titre à dissocier et appuyer sur le bouton 
.
Il est possible de supprimer définitivement un titre de la liste des titres disponibles dans la base de données courantes:
- Appuyer sur le bouton
de la section "Titres" - Sélectionner le ou les titres à supprimer dans la fenêtre "Gérer les titres" et appuyer sur le bouton "Supprimer les titres".
La colonne "Réf. lots" permet de savoir à combien de lots le titre est associé. Ainsi, si le nombre de références est à 0, il n'y a aucun danger de supprimer le lot.
La colonne "Réf. titres" permet de savoir si le titre a été associé à un autre titre (voir la section "Chaîne de titres"). Si c'est le cas, le titre ne pourra pas être supprimé.
