Content Comparison

Pour ajouter un titre, appuyer sur le bouton de la section "Titres".

Il est alors proposé deux méthodes pour ajouter un propriétaire à la parcelle préalablement sélectionnée:

• Créer un nouveau titre
• Sélectionner un titre existant dans la base de données

Pour associer un titre faisant déjà partie de la base de données, sélectionnez le bouton "option" du même nom ainsi que le ou les titres désirés de la liste.Pour terminer, appuyez sur le bouton "OK".

Pour la création d'un nouveau titre, sélectionnez l'option du même nom et appuyez sur le bouton "Éditer...".

La fenêtre "Éditer un titre" permet de définir le titre à créer.

• N° d'inscription: Numéro du titre
• Date d'inscription: Date du dépôt du titre au bureau de la publicité des droits
• Circonscription: Circonscription où a été déposé le titre
• Mode d'acquisition: Décrit Décris la nature de la transaction. Voir: Les les instructions pour la présentation des documents cadastraux p.120.

La section "Nom des parties" permet d'inscrire le nom et la qualité des parties signataires du titre.

Pour ajouter un une partie, appuyer sur le bouton . Pour compléter l'entrée d'un une partie, il suffit de sélectionner la sa qualité du partie et d'inscrire son nom.

Si le nom des parties ont a déjà été inscrit comme propriétaires associés au lot, il est possible de les récupérer en appuyant  sur le bouton . Les noms des parties s'importeront automatiquement. Il ne restera qu'à sélectionner leur qualité.

Le bouton  permet de supprimer le nom du partie de l'enregistrement préalablement sélectionné.

Le champ "Notes" permet d'inscrire des informations ou des détails de l'acte. Par exemple, des notes de la description d'une servitude.