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Ajouter/Supprimer un titre

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Pour ajouter un titre, appuyer sur le bouton de la section "Titres".

Il est alors proposé deux méthodes pour ajouter un propriétaire à la parcelle préalablement sélectionnée:

  • Créer un nouveau titre
  • Sélectionner un titre existant dans la base de données

Pour associer un titre faisant déjà partie de la base de données, sélectionnez le bouton "option" du même nom ainsi que le ou les titres désirés de la liste.Pour terminer, appuyez sur le bouton "OK".


Pour la création d'un nouveau titre, sélectionnez l'option du même nom et appuyez sur le bouton "Éditer...".

La fenêtre "Éditer un titre" permet de définir le titre à créer.

La section "Nom des parties" permet d'inscrire le nom et la qualité des parties signataires du titre.

Pour ajouter un partie, appuyer sur le bouton . Pour compléter l'entrée d'un partie, il suffit de sélectionner la qualité du partie et d'inscrire son nom.

Si le nom des parties ont déjà été inscrit comme propriétaires associés au lot, il est possible de les récupérer en appuyant  sur le bouton . Les noms des parties s'importeront automatiquement. Il ne restera qu'à sélectionner leur qualité.

Le bouton  permet de supprimer le nom du partie préalablement sélectionné.

Le champ "Notes" permet d'inscrire des informations ou des détails de l'acte. Par exemple, des notes de la description d'une servitude.

La section "Fichiers attachés" permet d'associer des documents au titre (l'acte de vente par exemple). Le fichier peut être visualisé en appuyant sur le bouton "Ouvrir"

Note: Assurez-vous que le fichier attachés soit sur un emplacement réseau accessible à l'ensemble des utilisateurs. Si ce n'est pas le cas, les fichiers seront disponible que pour l'émetteur.


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