Options pour la description technique

Trois options sont disponibles afin de planifier comment la parcelle de l'immeuble en édition doit apparaître dans la description technique:

• Inclure dans la description technique: cette option permet de décider si la parcelle doit faire partie ou non de la description technique.

• Rédiger une description abrégée: la description abrégée permet de décrire partiellement la parcelle. C'est-à-dire que la description géométrique de la parcelle ainsi que ses tenants et aboutissants sont absents de la description technique. 

• Regrouper les textes de servitude: lorsque 2 codes d'opération sont assignés à une même parcelle, il est possible de décrire la parcelle qu'une fois dans la description technique en y insérant les 2 textes de servitudes attitrés à chacun des codes d'opération. Cela dit, certaines contraintes doivent être respectées:
  • Une même parcelle doit être assignée deux fois à un même dossier propriétaire avec deux codes d'opération décrivant une servitude.
  • L'option "Regrouper les textes de servitude" doit être cochée dans la fenêtre "Immeubles" des deux parcelles.